Tout accès, utilisation, recherche ou téléchargement sur le présent site www.soins-egyptiens.com, par l’utilisateur vaut acceptation des présentes conditions d’utilisation telles que définies ci-après.

 

DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site www.soins-egyptiens.com est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de la SAS Celine Stella.

Ainsi, la structure générale, ainsi que son contenu comme les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de la SAS Celine Stella. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la SAS Celine Stella, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que la SAS Celine Stella en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute autre utilisation est interdite. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

 

BASES DE DONNÉES

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français et communautaire du droit d’auteur. Les usagers s’obligent à s’interdire, s’agissant des informations auxquelles ils accèdent, toute collecte, captation, modification ou utilisation. Toute extraction substantielle des bases de données du présent site est strictement interdite. Seule est autorisée une copie privée du contenu de la base réservée à l’usage exclusif du copiste et sur support papier.

 

CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION

Le site www.soins-egyptiens.com, de langue française, est un site d’information et de services. Les services et les informations présentés sur le site www.soins-egyptiens.com sont destinés à être utilisés par les internautes dans les conditions ci après décrites. Ce site est soumis à la loi française et édité en langue française L’accès aux services est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, fait(s) de tiers et/ou travaux de maintenance et interventions nécessaires au bon fonctionnement des services. L’accès à www.soins-egyptiens.com est gratuit, hormis la fourniture d’accès et les communications téléphoniques dont les coûts sont directement facturés par les opérateurs. Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur internet.